Déposée le 16 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES MOISSAGAISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES MOISSAGAISES domicilié(e) DIGUE DE LA CANTONNERIE,82200 MOISSAC (dossier no 2276287) - 82200 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 Rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2276287) - 75004 - France.
La marque ELCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDUSTRIES MOISSAGAISES SOCIETE ANONYME - DIGUE DE LA CANTONNERIE,82200 MOISSAC (dossier no 2276287) - 82200 - France
BLETRY & Associés - 23 Rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2276287) - 75004 - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276287 - Publication au BOPI 2004-11-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Objets chaussants et leurs éléments tels que semelles, talons, bonbouts, notamment en caoutchouc, en matière plastique ou en métal.Plaques de caoutchouc destiné à être utilisé pour la fabrication de semelles, bonbouts, pour chaussures
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELCAT"